Ville de Rinxent

Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 17 octobre 2018

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Voici le compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 17 octobre 2018 : Téléchargeable au format PDF ici.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

 Question N°1 : – Installation d’un nouveau conseiller municipal

Question N°2 : – Désignation d’un délégué de la commune au Syndicat Intercommunal pour

l’Assainissement des communes de Marquise et Rinxent

Question N°3 : – Composition de la commission de contrôle de la liste électorale

Question N°4 : – Convention d’accès des bibliothèques de proximité aux services de la

Médiathèque départementale du Pas-de-Calais

PERSONNEL COMMUNAL

 Question N°5 : – Tableau des effectifs

BIENS COMMUNAUX

Question N°6 : – Vente de l’immeuble sis 3 rue Jules Ferry

Question N°7 : – Vente du terrain cadastré AO 411 (partie) rue Henri Barbusse

ADMINISTRATION GENERALE

 Question N°8 : – Mur d’escalade – signature d’une convention

PERSONNEL COMMUNAL

Question N°9 : – Personnel communal – mis en place de l’indemnité spécifique de service (ISS)

pour le corps des ingénieurs

URBANISME

 Question N° 10 : – Maintien des emplacements réservés au Plan Local d’Urbanisme

Intercommunal

QUESTIONS DIVERSES