Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 12 juin 2019

Voici le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 12 juin 2019 : Téléchargeable ici au format PDF.

ORDRE DU JOUR

Question n° 1 : Répartition des sièges de conseiller communautaire au sein de la Terre des 2 Caps

Question n° 2 :  Dénonciation assujettissement à la TVA du budget de la Zone de la Maie

Question n° 3 :  Vente des garages cité Etienne Siry

Question n° 4 :  Centre de Loisirs : salaire des animateurs

Question n° 5 :  Organisation du temps de travail

Question n° 6 :  Participation aux frais d’inscription des Rinxentois à deux
associations

Question n° 7 :  Erreur matérielle délibération 2019-33