Compte rendu du Conseil Municipal du 7 juillet 2020
Voici le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du mardi 7 juillet 2020 : téléchargeable ici au format PDF
Question N°1 : Installation de Madame DREUILLET Agnès remplaçante de Mme Marmin
Question N°2 : Election du remplacement de Mme Marmin au CCAS
Question N°3 : Vote des taux d’imposition 2020
Question N°4 : Compte de gestion 2019
Question N°5 : Compte administratif 2019
Question N°6 : Affectation du résultat
Question N°6 : Budget primitif 2020
Question N°7 : Présentation du tableau des effectifs
Question N°8 : Indemnités des conseillers délégués
Question N°9 : Désignation du correspondant défense
Question N°10 : Désignation des délégués au CNAS
Question N°11 : Désignation des membres de la CCID
Question N°12 : Limite des délégations du conseil au Maire
Question N°13 : Prime exceptionnelle liée à la crise du Corona Virus
Question N°14 : Annulation des loyers des entreprises durant la période de confinement
Question N°15 : Mise en vente de bâtiments
Question N°16 : Tarifs des centres de loisirs
Question N°17 : Rémunération des encadrants des Centres de Loisirs
Question N°18 : Tarif de location de la Brasserie de la Maie
Question N°19 : Tarif cantine et garderie
Question N°20 : FCTVA – Accroissement du fond de la bibliothèque
Question N°21 : Convention de rejet d’eaux usées traitées dans réseau d’eau pluviale
Question N°22 : Attribution des subventions aux associations