VILLE DE RINXENT

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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire

Le MERCREDI 17 OCTOBRE 2018 à 19 h, salle de la cantine rue Jules Ferry à Hydrequent

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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

Question N°1 : – Installation d’un nouveau conseiller municipal

Question N°2 : – Désignation d’un délégué de la commune au Syndicat Intercommunal
pour l’Assainissement des communes de Marquise et Rinxent

Question N°3 : – Composition de la commission de contrôle de la liste électorale

Question N°4 : – Convention d’accès des bibliothèques de proximité aux services
de la Médiathèque départementale du Pas-de-Calais

PERSONNEL COMMUNAL

Question N°5 : – Tableau des effectifs

BIENS COMMUNAUX

Question N°6 : – Vente de l’immeuble sis 3 rue Jules Ferry

Question N°7 : – Vente du terrain cadastré AO 411 (partie) rue Henri Barbusse

ADMINISTRATION GENERALE

Question N°8 : – Mur d’escalade – signature d’une convention

PERSONNEL COMMUNAL

Question N°9 : – Personnel communal – mis en place de l’indemnité spécifique de service (ISS) pour le corps des ingénieurs

URBANISME

Question N° 10 : – Maintien des emplacements réservés au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

QUESTIONS DIVERSES

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Convocation mentionnée au registre des délibérations en application de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Nous vous rappelons que les séances de Conseil Municipal sont ouvertes au public.